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Mutualisation d’emplois dans le sport : quelle formule adopter ?

Date de publication : 9 janvier 2008

Pour aider les employeurs du secteur sportif à faire face à des besoins ponctuels de main d’oeuvre, partager du personnel entre plusieurs structures ou encore accompagner la pluriactivité de leurs salariés, une étude passe en revue 10 organisations possibles de l’emploi.

Le Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports a publié en novembre dernier une Analyse juridique, sociale et fiscale des formes atypiques d’organisation de l’emploi dans le secteur sport.

Cette étude, réalisée par le cabinet Amnyos, analyse 10 organisations possibles de l’emploi : recours à une entreprise de travail en temps partagé ou de travail temporaire, adhésion à un groupement d’employeurs, recours à une association intermédiaire ou à un prestataire de services, création d’une coopérative ou d’une société...

Ces différentes organisations font l’objet d’une étude comparative en fonction des objectifs auxquels elles permettent de répondre : partager du personnel, accompagner la pluriactivité, favoriser l’insertion sociale et professionnelle, professionnaliser les organisations...

- C’est ainsi que l’étude privilégie la création de groupements d’employeurs pour mutualiser des emplois entre structures dont les besoins de main d’œuvre sont saisonniers ou à temps partiel. Elle met en cause l’intérêt d’une entreprise de travail temporaire ou en temps partagé pour répondre à ces besoins.

- Pour accompagner et organiser la pluriactivité de nombreux sportifs, à la fois indépendants et salariés, l’étude préconise par contre le recours à une coopérative d’activités ou à une société coopérative d’intérêt collectif (SCIC), voire la création d’une société, mais déconseille la création d’un groupement d’employeurs ou le recours au portage salarial...

Mais bien d’autres situations sont passées en revue, comme la réponse à des besoins de main-d’œuvre ponctuels, le souhait de favoriser l’insertion de publics en difficulté ou de faciliter la reconversion d’anciens sportifs de haut niveau...

Des encadrés apportent des précisions bienvenues sur la possibilité pour une collectivité d’adhérer à un groupement d’employeurs, les incertitudes juridiques liées au portage salarial ou encore les possibilités de litiges attachées à l’usage de chèques-emploi associatif.

Enfin, deux analyses complémentaires se penchent sur la capacité des associations à proposer de la mise à disposition de personnel, et sur les règles applicables en matière de cumul d’activités.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter cette étude depuis le site : www.jeunesse-sports.gouv.fr

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