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Embaucher de la main-d’œuvre pour des travaux saisonniers

Date de publication : 4 juillet 2012

L’agriculture, et particulièrement l’arboriculture intensive et le maraîchage, fait appel à la main-d’œuvre étrangère afin d’effectuer les travaux saisonniers, la main d’œuvre française n’étant pas suffisante pour répondre aux besoins.

La région qui attire le plus grand nombre de travailleurs étrangers est Provence-Alpes-Côte d’Azur (les Bouches-du-Rhône en tête), suivie par les régions Rhône-Alpes et Midi-Pyrénées.

Selon un rapport de l’OCDE publié en 2010, 7 372 saisonniers agricoles étrangers ont été employés en France en 2009. Au cours des dix dernières années, le nombre de travailleurs temporaires, saisonniers et sous contrat a progressé. On observe que les entrées à titre temporaire pour raisons d’emploi ont augmenté d’environ 7 % en 2004, et atteignent le chiffre de 1,5 million.

Avant l’entrée de la Pologne dans l’espace Schengen, le 21 décembre 2007, les polonais représentaient à peu près la moitié des travailleurs saisonniers présents en France. Aujourd’hui, les ressortissants des pays du Maghreb sont les principaux migrants saisonniers, avec le Maroc et la Tunisie, en tête, en raison des accords de main-d’œuvre passés avec ces deux pays. De nombreux ressortissants roumains peuvent également être comptés parmi les travailleurs saisonniers.

Un travailleur saisonnier étranger obtient, une fois en France, un titre de séjour mention « travailleur saisonnier », valable 3 ans et renouvelable. Ce titre de séjour autorise son titulaire à travailler en France 6 mois par an, à condition de maintenir sa résidence habituelle hors de France. Quant aux ressortissants bulgares et roumains admis à exercer une activité salariale en France d’une durée supérieure à 3 mois, ils doivent solliciter un titre de séjour « Communauté européenne ».

Un travailleur saisonnier peut conclure plusieurs contrats de travail saisonnier par an, mais il ne peut pas travailler et résider en France plus de 6 mois par an.

Chaque année, pour revenir travailler en France, le saisonnier doit être en possession d’un contrat d’introduction validé par la DIRECCTE, qui donne le droit d’exercer l’activité professionnelle prévue, chez l’employeur avec lequel a été signé le contrat.

Pendant la durée de ses séjours en France, le travailleur saisonnier étranger bénéficie des mêmes droits que tout salarié saisonnier français.

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